Elles sont toutes simples :
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Décret du 20 Mars 2005Article 1 : "Ne pas s'insulter"
Article 2 : "Ne pas laisser de messages à caractère raciste, xénophobe....."
Article 3 : "Ne pas laisser d'images ou liens à caractère pédophile ou pornographique"
Article 4 : "Eviter tant que possible les messages hors sujet (HS)"
Article 5 : "Il est totalement inderdit de s'échanger ou de faciliter l'échange de fichiers protégés par les droits d'auteur"
Article 6 : "Les articles 1 et 4 sont sanctionnés d'un rappel à l'ordre. 5 rappels à l'ordre entrainent une exclusion définitive
Article 7 : "Les articles 2, 3 et 5 sont sanctionnés d'une exclusion directe et définitive"
Article 8 : "Sont compétents pour exercer le pouvoir de sanction des articles 1 et 4, l'Administrateur et les modérateurs"
Article 9 : "Sont compétents pour exercer le pouvoir de sanction des articles 2, 3 et 5 l'Administrateur et les modérateurs après avis pris auprès de l'Administrateur"
Article 10: "Chaque nouveau membre est prié de se présenter dans la rubrique
"ad hoc"Article 11 : "Il est d'ordre public interne de s'amuser"
Article 11-1 : (
décret du 22 avril 2005 ) "L'article 11 précité, d'ordre public interne, reste néanmoins soumis au respect des règles des articles 1 et suivants du présent forum"